Le fournisseur a augmenté son prix après votre devis : ce que l'entrepreneur peut faire maintenant et la prochaine fois
Un entrepreneur a demandé sur le forum r/Construction de Reddit que faire quand son fournisseur a relevé son prix après qu'il avait déjà annoncé un montant au client. Qui paie la différence dépend de la signature du client et de ce que le contrat prévoit pour le prix des matériaux.
Une fois un contrat à prix ferme signé, le risque reste en général chez l'entrepreneur. L'avocat D.S. Berenson a écrit dans le Journal of Light Construction que la plupart des tribunaux aux États-Unis et au Canada ne libèrent pas un entrepreneur d'un prix ferme parce que les matériaux ont augmenté : le chantier devient plus coûteux, pas impossible. Une clause de force majeure aide rarement pour la même raison. Sans clause sur la variation des prix, demander au client de payer la hausse reste une demande, et les pièces comptent : le prix du devis, le nouveau prix et l'avis du fournisseur.
L'outil pour le prochain chantier est une clause d'indexation des prix. Le modèle de la NAHB liste chaque matériau instable avec son prix actuel, la date et le fournisseur, et prévoit que le maître d'ouvrage paie toute hausse sur ces articles achetés après la signature, à condition que le constructeur le prévienne par écrit, factures à l'appui. Il permet aussi au maître d'ouvrage de se retirer si les hausses font dépasser au prix du contrat un pourcentage convenu.
Berenson décrit trois déclencheurs courants : la facture du fournisseur, un indice de prix publié ou un coût de devis déclaré avec un seuil, par exemple une hausse de plus de 5 %. ConsensusDocs propose un avenant qui fixe des prix de référence pour les matériaux listés, et la clause fédérale FAR 52.216-2 plafonne les ajustements à la hausse à 10 %.
Les maîtres d'ouvrage acceptent mieux ces clauses quand elles sont étroites. Un second article du JLC conseille de les limiter au bois et à quelques corps de métier, de répercuter les baisses de prix au client et de ne pas prendre de marge sur les hausses. Autres options : des provisions pour les articles instables, une durée de validité du devis plus courte et une nouvelle vérification des prix auprès des fournisseurs juste avant d'envoyer le contrat.
Pourquoi c’est important : Les droits de douane et le carburant continuent de faire bouger les prix des matériaux et des sous-traitants entre le devis et la commande. Un devis à courte validité, une dernière vérification des prix avant la signature et une clause d'indexation pour les articles instables décident qui paiera la prochaine hausse.
Sources
- Supplier changed the price after I'd already quoted the customer. Now what?r/Construction, 17 nov.